La compagnie aérienne Brussels Airlines a surpris la toile le jeudi 13 février dernier sur son compte Facebook. Par l'intermédiaire d'un adorable cliché, elle a annoncé la naissance d'un enfant à bord, lors d’un vol entre Dakar et Bruxelles.
«Voici bébé Fanta !», a annoncé la compagnie aérienne Brussels Airlines sur sa page Facebook jeudi dernier. En légende du cliché, l'organisme a raconté qu’un enfant était né en plein vol entre Dakar (Sénégal) et Bruxelles (Belgique).
«Peu de temps après le décollage, notre incroyable Jennifer, qui fait partie du personnel de cabine, ainsi qu'une infirmière fraîchement diplômée et un médecin présent à bord, ont aidé à mettre au monde ce petit bout de chou. C'était un incroyable travail d'équipe, et le reflet de l'attention et des moments extraordinaires qui se produisent dans le ciel », a relaté Brussels Airlines.
TENDRESSE À BORD
Pour accompagner cette annonce plutôt insolite, la compagnie aérienne a partagé un cliché émouvant où l’on voit Jennifer avec la petite Fanta dans les bras. On peut également apercevoir la maman (visage caché) qui se repose juste à côté.
Brussels Airlines a conclu son message avec une tendre promesse : «Bienvenue au monde, petite Fanta ! Nous espérons t’avoir à nouveau à bord un jour».
14 Commentaires
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Et le Bébé est verseau, un signe d 'air
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{comment_ads}Bébé Verseau Aérien
il y a 2 semaines (18:59 PM)Samba
il y a 2 semaines (14:27 PM)-
Si le pays au dessus duquel elle est née offre le droit au sol je pense qu'elle aura la nationalité de ce pays, si la demande est faite. C'est le comandant à bord, je pense, qui fournit le pays survolé,
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il y a 2 semaines (18:01 PM)Issa
il y a 2 semaines (14:55 PM)La nationalité fait l’objet de traités internationaux. Selon l’article 3 de la Convention sur la réduction des cas d’apatridie [PDF], un enfant né à bord d’un bateau ou d’un avion aura la nationalité du pays auquel est enregistré l’appareil: «Aux fins de déterminer les obligations des Etats contractants, dans le cadre de la présente Convention, la naissance à bord d’un navire ou d’un aéronef sera réputée survenue sur le territoire de l’Etat dont le navire bat pavillon ou dans lequel l’aéronef est immatriculé.» Ce texte ne concerne que 37 pays. La France l’a signé sans le ratifier.
Le ministère de la Justice espagnol, duquel dépend la naissance du vol Iberia, nous a fait savoir que «selon le droit international, l’avion est considéré comme une extension du territoire». De toutes façons, en Espagne le droit du sang est également en vigueur (article 17 du Code civil espagnol). La mère de l’enfant étant espagnole, il a de toutes façons la nationalité ibère. C’est surtout la nationalité des parents qui est privilégiée, pour la France comme pour l’Espagne.
En droit américain, le 14e amendement à la constitution relatif à la citoyenneté par le droit du sol s’applique aux avions survolant le territoire des États-Unis. Pour avoir la nationalité américaine, si les parents ne l’ont pas eux-mêmes, il faut faire une demande spécifique à l’Etat américain. En revanche, un appareil immatriculé aux États-Unis situé en dehors de l’espace aérien américain n’est pas considéré comme faisant partie du territoire national. Un enfant né dans un tel appareil ne pourra pas prétendre à la citoyenneté américaine en invoquant le droit du sol.
En 2006, une Égyptienne a accouché d’une petite fille en plein vol Londres-Boston. Selon la chaîne télévisée canadienne CTV, elle aurait obtenu la nationalité... canadienne, sous prétexte qu’au moment de l’accouchement, l’avion survolait le Canada.
Quel est le lieu de naissance inscrit sur sa carte d’identité ou son certificat de naissance?
Pour la petite fille du vol Malaba-Madrid, ce sera Madrid. Selon la loi d’état civil espagnole, le lieu de naissance d’un enfant né dans un avion est celui de l’arrivée du vol. L’article 16.1 de cette loi affirme que «le Registre compétent pour l’inscription de l’état civil d’un enfant né au cours d’un voyage sera celui dans lequel celui-ci se termine».
Ce n’est pas aussi clair en France. Le code civil envisage l'enregistrement des naissances survenues en mer (article 59) mais il n'a pas été complété pour prendre en compte les naissances à bord d'avions, de trains ou de véhicules automobiles. En droit suisse, la naissance doit être enregistrée par l'officier de l'état civil dans l'arrondissement duquel la mère a quitté l'avion (ordonnance, 22 janv. 1960 sur les droits et devoirs des commandants d'aéronefs, art. 18) ou le véhicule pendant la course duquel la naissance est intervenue (ordonnance, 28 avr. 2004 sur l'état civil, art. 20).
Selon l’encyclopédie du Jurisclasseur, on préconise une solution similaire en France: la déclaration de naissance de l'enfant né au cours d'un voyage terrestre ou aérien se fait, en principe, là où l'accouchée a interrompu son voyage. Une naissance peut ainsi être enregistrée en France alors qu'elle est survenue avant l'entrée de la mère sur le territoire français. Ces précisions ne s'appliquent pourtant qu'à la déclaration d'état civil en non pas au lieu de naissance.
Pour l'avocate Nathalie Guyot, spécialisée en droit de la nationalité, le lieu de naissance s'obtient avec les coordonnées géographiques du lieu survolé au moment de la naissance. Une information confirmée par la porte-parole d’Air France, qui affirme que le commandant de bord est l'officier d’état civil chargé de noter l’heure de naissance, et les coordonnées de l’avion au moment de l’accouchement.
La plupart des compagnies conseillent (et quelques-unes l’imposent) aux femmes en fin de grossesse de se munir d’une attestation fournie par un médecin traitant indiquant leur date d’accouchement et prouvant l’absence de complications médicales. Ces certificats sont parfois à télécharger directement sur le site de la compagnie aérienne :
Diomaye Korr Marie Akk Absa Fa
il y a 2 semaines (18:56 PM)Mais
il y a 1 semaine (01:39 AM)Participer à la Discussion